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Marques déposées par l'association loi 1901 de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ÎLE de GAVRES (ASPL de GAVRES
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Le peuple des Dunes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le peuple des Dunes
ASSOCIATION de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ÎLE de GAVRES (ASPL de GAVRES) ASSOCIATION LOI 1901 immatriculée à la Sous Préfecture de LORIENT no 1373654E

Numéro de dépôt :
3520265
Date de dépôt :
17/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2017
Le peuple des Dunes de de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU\'ÎLE de GAVRES (ASPL de GAVRES

Présentation de la marque Le peuple des Dunes

Déposée le 17 août 2007 par l'association loi 1901 de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ÎLE de GAVRES (ASPL de GAVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le peuple des Dunes »

Le déposant est l'association loi 1901 de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ÎLE de GAVRES (ASPL de GAVRES domicilié(e) 2 rue du Parc des Sports,56680 GAVRES - 56680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÎTRE JEAN GRESY AVOCAT domicilié(e) 9 PLACE HOCHE,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le peuple des Dunes est expirée depuis le 17 août 2017.

de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ÎLE de GAVRES (ASPL de GAVRES a également déposé les autres marques suivantes : Le peuple des Dunes , Le peuple des Dunes , Le peuple des Dunes


ASSOCIATION de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ÎLE de GAVRES (ASPL de GAVRES) ASSOCIATION LOI 1901 immatriculée à la Sous Préfecture de LORIENT no 1373654E - 2 rue du Parc des Sports,56680 GAVRES - 56680 - France


MAÎTRE JEAN GRESY AVOCAT - 9 PLACE HOCHE,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

– montures de lunettes (solaires ou vue).

Parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie sacs en cuir ou en tissus à savoir : sac à main, sac à dos, sac à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeur, sacs de plage et de navigation, sacs de sports, sacs de voyage, sacs – housse pour vêtements (voyage).

– mobilier intérieur et objets de décoration, tels que boîtes en matière bois ou plastique, sièges, cadres, fauteuil.